Informations légales relatives au site pf24qse.fr, conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Dernière mise à jour : juillet 2026
Le responsable de la publication du site pf24qse.fr est Roseline Pham.
Le nom de domaine pf24qse.fr est enregistré auprès d'un bureau d'enregistrement accrédité. Le site est accessible à l'adresse : https://pf24qse.fr
L'ensemble des contenus présents sur le site pf24qse.fr (textes, graphismes, logos, images, structure, méthode PF24) est la propriété exclusive de Roseline Pham, sauf mentions contraires expressément indiquées.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Les informations contenues sur ce site sont fournies à titre purement informatif. Roseline Pham s'efforce de maintenir ces informations à jour et exactes, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou résultats obtenus par l'utilisation de ces informations.
Les documents et informations disponibles sur ce site constituent une aide à la compréhension des obligations légales en matière de prévention des risques professionnels. Ils ne se substituent pas à un accompagnement personnalisé.
Roseline Pham ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou de l'impossibilité d'y accéder.
Les liens hypertextes présents sur ce site dirigeant vers d'autres sites internet ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur quant au contenu de ces sites tiers.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez de droits concernant vos données personnelles.
Les données collectées via les formulaires du site (diagnostic, contact) sont utilisées exclusivement pour répondre à vos demandes et vous accompagner dans votre démarche DUERP.
Pour exercer vos droits ou pour toute question relative à vos données personnelles, consultez notre Politique de confidentialité ou contactez-nous à l'adresse : contact@pf24qse.fr
Ce site utilise des cookies de manière limitée :
En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l'utilisation de ces cookies. Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences en utilisant les paramètres de votre navigateur.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.